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Premier Conseil de 2019

Le premier Conseil de Police de l'année se tiendra le mercredi 16 janvier à 19h dans la salle des Mariages de l'Hôtel de Ville de Nivelles.

Les points portés à l'orde du jour sont les suivants:

Séance publique
1.    Installation du Conseil de police – Vérification des incompatibilités entre conseillers
2.    Installation du Conseil de police – Prestations de serment
3.    Installation du Conseil de police – Fixation du montant du jeton de présence
4.    Installation du Conseil de police – Établissement du nombre de voix dont dispose chaque groupe de représentants des communes pour les votes concernant les budgets, modifications budgétaires et comptes annuels
5.    Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018
6.    Fonctionnement – Lecture du ROI – Information
7.    Fonctionnement – Agenda des séances du Conseil de police en 2019 – Information
8.    Finances – Clôture des comptes 2017 – Vote
9.    Finances – Budget 2019 – Vote
10.    Finances – Marchés inférieurs à 8.500€ HTVA ou relevant de la gestion journalière inscrits au budget ordinaire – Choix du mode de passation – Décision
11.    Finances – Petits marchés inscrits au budget extraordinaire – Choix du mode de passation – Décision
12.    Question(s) d’actualité

publié le 07/01/2019

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