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Conseil de police de novembre

Le Conseil de Police se réunira le mardi 13 novembre 2018 à 20h en la Salle des Mariages de l'Hôtel de Ville de Nivelles.

Les points portés à l'ordre du jour sont les suivants:

Séance publique
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2018
2.    Marchés publics – Accord-cadre pour l’achat d’équipement fonctionnel – Lancement
3.    Marchés publics – Rattachement au contrat-cadre de la zone de police Anvers – Décision
4.    Marchés publics – Financement des dépenses inscrites au budget extraordinaire – Lancement
5.    Marchés publics – Achat d’une remorque à affichage lumineux – Lancement
6.    Marchés publics – Modification du système d’éclairage du commissariat central – Modification du devis estimatif
7.    Protocole d’accord pour la mise en service d’un radar fixe à Genappe, Chée de Charleroi – Information
8.    Question(s) d’actualité


Séance à huis clos
1.    Rente suite à l’accident de travail du 21.07.17 d’un inspecteur – Proposition assurance – Ratification
2.    Rente suite à l’accident de travail du 16.08.15 d’un inspecteur – Proposition assurance – Ratification

publié le 05/11/2018

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