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Immatriculez vos cyclos

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Votre cyclomoteur, quadricycle ou vélo à assistance électrique d'occasion n'est pas encore immatriculé?  Régularisez-vous

Vous possédez un cyclomoteur, quadricycle ou vélo à assistance électrique acheté en occasion mis en circulation en Belgique avant le 30 mars 2014, et vous avez omis de le faire immatriculer pendant la période de régularisation, qui a pris fin le 11 décembre 2017. Que faire ?  
Commencez d'abord par rassembler les documents de conformité du véhicule :  L’original du certificat de conformité européenne (CoC) ou l’attestation de conformité belge (ou duplicata), ou une copie bien lisible; ou l’attestation de perte/vol du document de conformité délivrée par la Police, pour autant que le véhicule en ait eu un; ou l’attestation remise par une fédération de véhicules ancêtres (pour trouver une fédération, voyez http://www.bfov-fbva.be ) pour un véhicule de plus de 25 ans d’âge.  
Rendez-vous ensuite chez bpost avec votre document de conformité. Sur place, bpost encode les données techniques du véhicule et les transmet à la DIV. Si le transfert de données a échoué, joignez la preuve du rejet informatique au formulaire de demande d’immatriculation, que vous obtenez auprès de votre assureur. Transmettez le tout à la DIV. Si tout est OK : vous recevez de la part de bpost un formulaire de demande d’immatriculation que vous devez compléter, signer et présenter à votre assureur. Votre assureur réalise l’immatriculation via l’application WebDIV et vous remet une fiche récapitulative de l’immatriculation.
Le facteur vous remettra ensuite la plaque d’immatriculation à apposer sur votre véhicule. (coût = 42 euros). Conservez précieusement le certificat d’immatriculation (le certificat se compose de deux parties : une à conserver chez vous, l'autre dans votre véhicule).  
En ce qui concerne les speed-pedelecs (vélo à assistance électrique), la décision a été prise d’accorder une année supplémentaire pour les régulariser. Veuillez donc attendre que la réglementation soit adaptée. Vous serez informé de la démarche à faire.

Si vous ne disposez pas d’une homologation européenne pour votre speed-pedelec, entamez les démarches afin d’obtenir une homologation individuelle auprès de votre Région (voir ce lien).

 Attention : un véhicule sans homologation ne peut pas être mis en circulation.

Source: Direction générale Transport Routier et Sécurité Routière du SPF Mobilité et transports

publié le 02/02/2018

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